Mentions légales

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que ses contenus sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Les éléments publiés sur ce site : textes, images, tarifs, le sont à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Ils ne sauraient donc pas constituer un engagement quelconque de la part de la SNAC.
SNAC France se réserve le droit de modifier tout ou partie de ses publications à tout moment et sans préavis.
Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site n’a été obtenu de l’éditeur que pour une utilisation à but non lucratif et dans un cadre pédagogique. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.
En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite.
Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations susvisées, nécessite l’autorisation expresse et écrite de l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site.
La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

Éditeur du site

Le site est édité par SNAC, société par actions simplifiées au capital social de 45 734,71 €.

N° de SIRET : 34702013300018

commercial@snac-france.com

+33 (0)2 33 39 72 65

6, Rue des Rainettes 61150 RANES

Webmaster du site

Ce site est maintenu par la société iPerche, société spécialisée dans la communication et les outils numériques dans le Perche.

contact@iperche.fr

+33 (0)6 50 82 38 66

2, chauveau 28480 Vichères

Hébergement du site

Ce site est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiées au capital social de 10 069 020 €

Via formulaire

+33 (0)9 72 10 10 07

2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Nos Coordonnées

Vous pouvez nous joindre facilement grâce à nos coordonnées

+33 (0)2 33 39 72 65

commercial@snac-france.com

6, Rue des Rainettes 61150 RANES

Horaires d’ouverture

Lundi – Jeudi
8.00 – 12.00
13.30 – 18.00
Vendredi
8.00 – 12H00

Réseau Social

Vous pouvez également nous contacter directement sur notre réseau social.